Frossay (2 resultados)
BULLETIN DE LA SOCIÉTÉ ARCHÉOLOGIQUE ET HISTORIQUE DE NANTES ET DE LOIRE-ATLANTIQUE - 1959 - Tome 98
Idioma: Francés
Editorial: aux Bureaux de la Société Archéologique de Nantes et de Loire-atlantique, Nantes, 1960
- Tapa blanda
Librería: Librairie Guimard, Nantes, FranciaLibrairie Guimard
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Añadir al carritoCondición: en trés bon état. Nantes aux Bureaux de la Société Archéologique de Nantes et de Loire-atlantique 1960 -in-8 demi-basane 1 année, brochée in-octavo marron Editeur (24,2 x 16 cm), dos et couverture imprimées en noir, orné de 4 gravures hors-texte en noir + 15 gravures in-texte en noir, ( XXIX + 203) pages, 1960 Nantes aux Bureaux de la Société Archéologique et Historique de Nantes et de Loire-Atlantique Editeur, en trés bon état TABLE DES MATIÈRES Année 1959 - Tome 98 - Gargantua au pays de Guérande, par M. F. Guériff.37 - La Paroisse de Frossay, pendant les évènements révolutionnaires, par M. Fréor.80 - L'Industrie Cotonnière Nantaise au XVIIIème Siècle, par M. Félix Legrey. 157 - etc. . BEL EXEMPLAIRE . RARE . EN PARFAIT ÉTAT (very good condition). …
Idioma: Francés
Editorial: FROSSAY, 1744
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Añadir al carritoCondición: en bon état. FROSSAY 1744 un document de 56 pages, sur papier vergé, ligné et filigrané "à l'écu à la double Fleur de Lys Royale", manuscrit à l'encre brune, timbre fiscal noir : "BRETAGNE - DIX HUIT DENIERS" format : 33,5 x 21 cm, cm, Signature manuscrite : BROSSAUT , PROCUREUR FISCAL A LA SEIGNEURIE DE BOIS-ROUAUD EN FROSSAY, LE 23 SEPTEMBRE 1744, en bon état DOCUMENT ORIGINAL D'ÉPOQUE. GROSSE DE GEAULAGE (PRISAGE ET CORDAGE DES PROPRIÉTÉS) AU SOUTIEN D'AVEU DEVANT LE PROCUREUR FISCAL BROSSAUT DES JURIDICTIONS DE LA SEIGNEURIE DE BOIS-ROUAUD EN FROSSAY, LE 23 SEPTEMBRE 1744 (prisage des maisons, terres, fiefs, jurisdictions, moulins, dimes et autres droits qui apartenaient en propre à LA SEIGNEURIE DE BOIS-ROUAUD - FROSSAY) . Procureur fiscal : Officier d'un seigneur , haut justicier chargé de l'intérêt public et de celui du seigneur Le procureur fiscal était l'officier chargé d'exercer le ministère public auprès du tribunal seigneurial. Il veillait aux droits du seigneur et aux objets d'intérêt commun. Ce magistrat tenait la place occupée par les procureurs du roi dans les justices royales.En droit féodal, l'aveu est une déclaration écrite que doit fournir le vassal à son suzerain lorsqu'il entre en possession d'un fief (par achat ou héritage). (En droit féodal, l'aveu est une déclaration écrite que doit fournir le vassal à son suzerain lorsqu'il entre en possession d'un fief (par achat ou héritage). L'aveu est accompagné d'un dénombrement ou minu décrivant en détail les biens composant le fief) . RARE DOCUMENT ORIGINAL . trés lisible et en trés bon état (good condition).…