De malescot e (3 resultados)

Paperback or Softback. Condición: New. Morologie Des J�suites. Morologie Des Faux Proph�tes Manticores J�suites: Soy-Disans Faussement de la Compagnie de J�sus. Book.

Condición: trés bon état. MORLAIX 1778 un document de 6 pages (document authentique), broché, manuscrit à l'encre brune sur vélin, format : 20 centimètres de large x 27,5 centimètres de haut, cachets fiscaux à l'encre noire : "Bretagne vingt sols" en haut de chaque double feuillet, fait à MORLAIX en Juillet 1778 , trés bon état le domaine congéable était un type de contrat entre propriétaire terrien et exploitant agricole très fréquent en Basse Bretagne. Le tenancier (celui qui exploite une « tenue ») paie une rente annuelle au propriétaire pour le loyer du sol, versée en général à la Saint Michel, mais tous les bâtiments et améliorations (fossés, talus, engrais, etc?) ainsi que les arbres fruitiers lui appartiennent en propre, du moins tant que le propriétaire du fonds ne résilie pas le contrat. Dans ce cas le propriétaire dufonds doit reverser au tenancier le prix des édifices et superficies. Ces indemnités étaient généralement élevées et de ce fait les résiliations étaient rares et les tenanciers pouvaient ainsi transmettre leurs biens sur plusieurs générations, ou même les louer à d'autres tenanciers (appelés dans ce cas fermiers).rare document breton. en trés bon état (very good condition).…

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