Claude procureur (5 resultados)

Idioma: Francés
Editorial: Editions Eyrolles & Editions d'Organisation, à Paris, 1971
- Tapa blanda
Librería: Bouquinerie L'Ivre Livre, FOIX, FranciaBouquinerie L'Ivre Livre
Contactar con el vendedorVendedor de 4 estrellasCondición: Usado - Bueno
EUR 20,00
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Añadir al carritoSoft Cover. Condición: Bon État. Ouvrage broché de 186 pages avec quelques illustrations en noir et blanc dans le texte. Dans la table des matières: Détermination des équipements; Analyse des exigences relatives à l'organisation de l'espace et à l'étude des constructions; Organisation de l'espace; Etude des constructions; Conclusions de l'étude de conception. Poids: 370 grammes. …
Más imágenesLibrería: Jean-Paul TIVILLIER, MEYS, FranciaJean-Paul TIVILLIER
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EUR 5,00
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Añadir al carritoANNECY - (8 Juillet 1780/) 2 Août 1780 - Acte notarié, en un double feuillet [28x18 cm], 4 pages manuscrites sur papier vergé filigrané, empreinte noire timbre 'Gabelle Générale' 'deux sols', avec le double écu couronné aux armes de Sardaigne et de Savoie . Pliures horizontales. Bon état. Français Acte notarié.…

Idioma: Francés
- Tapa dura
Librería: Librairie Trois Plumes, Angers, FranciaLibrairie Trois Plumes
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EUR 250,00
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Añadir al carritoCouverture rigide. Condición: Bon. Germain Hureau (XVIIe), conseiller, médecin ordinaire du roi, docteur régent de la faculté de médecine de Paris, reçu en 1651, neveu du médecin et botaniste Jacques Cornut (1606-1651). Son père Claude Hureau était trésorier payeur de la gendarmerie de France et procureur au Parlement de Paris. P.S., 15 juin 1665, 1p in-8 oblong. Sur parchemin. Quittance pour une somme reçue sur sa rente. [328-2].…
ACQUISITION DE LA SUCCESSION DE MADELEINE BOUDOUX, VEUVE DE CHARLES LAMBERT, MEUNIER AU MOULIN D'EN BAS DE CÉZY PAR MADAME EDMÉE GILLES, VEUVE DE DÉFUNT MAITRE EDME COURTILLIER EN SON VIVANT NOTAIRE ET PROCUREUR AU BAILLIAGE DE CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 21 MAY 1777,
[RÉGIONALISME - CÉZY (YONNE)] DEVINEUR ET DESCHAMPS, NOTAIRES DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY + CHARLES CHOMEREAU DE CAZEAU AVOCAT AU PARLEMENT, BAILLY, JUGE ORDINAIRE ET DE POLICE DU BAILLIAGE ET COMTE DE CÉZY + CHARLES CLAUDE VEILLET PROCUREUR FISCAL ET GARDE DU SEL AUX CONTRACTS DE LA DITE JUSTICE DE CÉZY
Idioma: Francés
Editorial: CEZY, 1777
Librería: Librairie Guimard, Nantes, FranciaLibrairie Guimard
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EUR 280,00
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Añadir al carritoCondición: en trés bon état. CEZY 1777 un document de 8 pages, manuscrites à l'encre brune, sur parchemin velin, format : 28,5 x 21 cm, velin avec 1 timbre fiscal fixe en noir : "Généralité de Paris - AC.D.NOT.D.P. 23 Sols.4 Deniers", signature manuscrite : DESCHAMPS, NOTAIRE ET TABELLION DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 21 MAY 1777, en trés bon état ACQUISITION DE LA SUCCESSION DE MADELEINE BOUDOUX, VEUVE DE CHARLES LAMBERT, MEUNIER AU MOULIN D'EN BAS DE CÉZY PAR MADAME EDMÉE GILLES, VEUVE DE DÉFUNT MAITRE EDME COURTILLIER EN SON VIVANT NOTAIRE ET PROCUREUR AU BAILLIAGE DE CÉZY . DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque . RARETÉ . en trés bon état (very good condition).…
Mémoire pour Pierre-Vilbrode Charlot, Marchand Orfèvre à Abbeville, Jacques-François L'Oeuilliot (défendeurs & demandeurs) contre Claude Jacquin & Marguerite Dorothée Brunet, sa femme ( demandeurs) et les Prêtres de l'Oratoire, de la maison de l'Institut ( défendeurs).
DE CALONNE ( Maitre Avocat ) - DUPY ( Procureur ) - Pierre Vilbrode CHARLOT ( Marchand Orfèvre ) - Jacques François L'OEUILLIOT ( bourgeois d' Abbeville ) - Claude Jacquin - Marguerite Dorothée Brunet ( demandeurs ) - les Prêtres de l'Oratoire ( dé
- Tapa blanda
Librería: Antiquariaat Wim de Goeij, Kalmthout, ANTW, BelgicaAntiquariaat Wim de Goeij
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EUR 141,00
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Añadir al carritoS.l. ( Abbeville ? ) , De l'Imprimerie de Vincent, 1768, in-4°, 25 x 20 cm, 38 pp, broché, sans couverture, Qq. pages avec des légères rousseurs. Procès sur l'écroulement d'une maison dans rue de la Huchette à Abbéville.