claude procureur (6 resultados)

Soft Cover. Condición: Bon État. Ouvrage broché de 186 pages avec quelques illustrations en noir et blanc dans le texte. Dans la table des matières: Détermination des équipements; Analyse des exigences relatives à l'organisation de l'espace et à l'étude des constructions; Organisation de l'espace; Etude des constructions; Conclusions de l'étude de conception. Poids: 370 grammes.

ANNECY - (17 Mars 1792/) 2 Messidor An 3 [20 Juin 1795] - Acte notarié, en un double feuillet [23x18,5 cm], 3 pages manuscrites sur papier vergé filigrané, empreinte noire gabelle de Savoie, timbre 'Expédition' 'D. du Mont-Blanc' '8 sols' [Arrêté du 18 février 1791 appliqué à partir de l'occupation française, fin 1792]. Papier froissé. Mouillure. Pliures horizontales. Bon état général. Français Acte notarié.

ANNECY - (8 Juillet 1780/) 2 Août 1780 - Acte notarié, en un double feuillet [28x18 cm], 4 pages manuscrites sur papier vergé filigrané, empreinte noire timbre 'Gabelle Générale' 'deux sols', avec le double écu couronné aux armes de Sardaigne et de Savoie . Pliures horizontales. Bon état. Français Acte notarié.

Couverture rigide. Condición: Bon. Germain Hureau (XVIIe), conseiller, médecin ordinaire du roi, docteur régent de la faculté de médecine de Paris, reçu en 1651, neveu du médecin et botaniste Jacques Cornut (1606-1651). Son père Claude Hureau était trésorier payeur de la gendarmerie de France et procureur au Parlement de Paris. P.S., 15 juin 1665, 1p in-8 oblong. Sur parchemin. Quittance pour une somme reçue sur sa rente. [328-2].

Condición: en trés bon état. CEZY 1777 un document de 8 pages, manuscrites à l'encre brune, sur parchemin velin, format : 28,5 x 21 cm, velin avec 1 timbre fiscal fixe en noir : "Généralité de Paris - AC.D.NOT.D.P. 23 Sols.4 Deniers", signature manuscrite : DESCHAMPS, NOTAIRE ET TABELLION DE LA CHATELLÉNIE DE CÉZY, FAIT A CÉZY, LE 21 MAY 1777, en trés bon état ACQUISITION DE LA SUCCESSION DE MADELEINE BOUDOUX, VEUVE DE CHARLES LAMBERT, MEUNIER AU MOULIN D'EN BAS DE CÉZY PAR MADAME EDMÉE GILLES, VEUVE DE DÉFUNT MAITRE EDME COURTILLIER EN SON VIVANT NOTAIRE ET PROCUREUR AU BAILLIAGE DE CÉZY . DOCUMENT ORIGINAL vraiment trés lisible pour l'époque . RARETÉ . en trés bon état (very good condition).

S.l. ( Abbeville ? ) , De l'Imprimerie de Vincent, 1768, in-4°, 25 x 20 cm, 38 pp, broché, sans couverture, Qq. pages avec des légères rousseurs. Procès sur l'écroulement d'une maison dans rue de la Huchette à Abbéville.