Code Napol�on : du contrat de mariage (Sciences) - Tapa blanda

Clerisse, Albert

9782013449014: Code Napol�on : du contrat de mariage (Sciences)

Tapa blanda

ISBN 10: 2013449011 ISBN 13: 9782013449014

Editorial: Hachette Livre BNF, 2014

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Cour de cassation.... M�moire ampliatif pour : 1� M. Fouray, g�rant du journal l'Opinion nationale", 2� M. Peyrat, g�rant du journal "l'Avenir national", 3� M. J.-J. Weiss, g�rant du "Journal de Paris" : comptes rendus des s�ances du Corps l�gislatif / [sign� : H. Duboy, F. H�rold, Albert Gigot]Date de l'�dition originale : 1868Sujet de l'ouvrage : France -- 1852-1870 (Second Empire)Le pr�sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt�rature Fran�aise mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant num�ris� ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant � la demande.Certains de ces ouvrages refl�tent des courants de pens�e caract�ristiques de leur �poque, mais qui seraient aujourd'hui jug�s condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins � l'histoire des id�es en France et sont susceptibles de pr�senter un int�r�t scientifique ou historique.Le sens de notre d�marche �ditoriale consiste ainsi � permettre l'acc�s � ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune fa�on le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr"

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[Jus romanum : de auctoritate et consensu testorum vel curatorum] / par M. Albert Clerisse,...[Code Napol�on : du contrat de mariage][Proc�dure civile : des reprises d'instance et constitution de nouvel avou�][Droit criminel : de la proc�dure devant les chambres d'accusation]
Date de l'�dition originale : 1862

Le pr�sent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la litt�rature Fran�aise mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant num�ris� ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant � la demande.
Certains de ces ouvrages refl�tent des courants de pens�e caract�ristiques de leur �poque, mais qui seraient aujourd'hui jug�s condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins � l'histoire des id�es en France et sont susceptibles de pr�senter un int�r�t scientifique ou historique.
Le sens de notre d�marche �ditoriale consiste ainsi � permettre l'acc�s � ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune fa�on le contenu.

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[Jus romanum : de auctoritate et consensu testorum vel curatorum] / par M. Albert Clerisse,...[Code Napol�on : du contrat de mariage][Proc�dure civile : des reprises d'instance et constitution de nouvel avou�][Droit criminel : de la proc�dure devant les chambres d'accusation]
Date de l'�dition originale : 1862

Ce livre est la reproduction fid�le d'une oeuvre publi�e avant 1920 et fait partie d'une collection de livres r�imprim�s � la demande �dit�e par Hachette Livre, dans le cadre d'un partenariat avec la Biblioth�que nationale de France, offrant l'opportunit� d'acc�der � des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF.
Les oeuvres faisant partie de cette collection ont �t� num�ris�es par la BnF et sont pr�sentes sur Gallica, sa biblioth�que num�rique.

En entreprenant de redonner vie � ces ouvrages au travers d'une collection de livres r�imprim�s � la demande, nous leur donnons la possibilit� de rencontrer un public �largi et participons � la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles.
Nous avons cherch� � concilier la reproduction fid�le d'un livre ancien � partir de sa version num�ris�e avec le souci d'un confort de lecture optimal. Nous esp�rons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront enti�re satisfaction.

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"Sobre este t�tulo" puede pertenecer a otra edici�n de este libro.

Editorial: Hachette Livre BNF
A�o de publicaci�n: 2014
Idioma: Franc�s
ISBN 10: 2013449011
ISBN 13: 9782013449014
Encuadernaci�n: Tapa blanda
N�mero de p�ginas: 31
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Code Napol�on: Du Contrat de Mariage (Sciences) (French Edition)

Clerisse, Albert

Publicado por Hachette Livre Bnf, 2014

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