CHAZELLES SUR LAVIEU, MONTBRISON (3 resultados)

MONTBRISON - 16 Messidor An II / 4 Juillet 1794 - Acte notarié en un feuillet simple [25x19,5 cm] au recto manuscrit; tampon de "Minute" au verso; papier vergé filigrané. Pliures horizontales et verticale. Bon état. [Recto] Liberté Egalitéau nom de la Republique française.L'an second de la Republique francoise une et indivisible et democratique, . jean claude giraud huissier demeurant en la commune de montbrison soussigné certiffie qu'a la requete du Citoyen antoine Basset cultivateur demeurant au lieu de vanel commune de Chazelles sur Lavieux lequel etait son election de domicille en la maison d'habitation aud. lieu et commune, et en vertu de la transaction passée entre le d. citoyen antoine Basset requerant et la citoyenne Romaine Basset veuve de francois thivel demeurant aud. montbrison commune dud. montbrison le dixieme aoust mil sept cent quatre vingt un . et signé pour expedition du citoyen Bourboulon no., ai fait commandemant au nom de la Republique francoise a la ditte citoyenne Romaine Basset veuve de francois Thivel demeurant en lad. commune de montbrison de payer aud. requerant ou a moy porteur de commission la somme de quarente une livres dix sols comme aussy de remettre le tittre qui la constituoit creanciere de jean vanel pour que le dit requerant puisse exiger dud. jean vanel la somme de . cent trente livres qu'elle luy a delégué Sinon elle meme de payer la d. somme de 330 [livre] avec les interests de droit, ainsy qu'elle s'est (?) obligé par la susd. transaction cy dessus dattée et pour les causes y enoncées sans prejudice aud. requerant de . de tous ses autres droits et actions, avec declaration que j'ay faitte a lad. Romaine Basset veuve Thivel qu'a deffaut par elle de satisfaire au present commandemant qu'elle y sera contrainte par les voyes de droit a cet effet et pour qu'elle n'en pretende causes d'ignorance je luy ay donné et laissé copie tant de la ditte transaction . que de mon present exploit en parlant à la personne de la ditte Romaine Basset veuve Thivel trouvée dans son domicille susd. en lad. commune de montbrison; et le quatorzieme messidor j'approuve la postille qui est ma dette [signature] Giraud.Enregistré a montbrison le 16 Messidor 2e année Republicaine [4 Juillet 1794] . quinze . [signature] Chantelauze.************************************************************ ***************************[verso] Original de Commandement pour antoine Basset contre la citoyenne Romaine Basset veuve de François Thivel. Français Acte notarié.

MONTBRISON - 11 Août 1776 - Acte notarié en un feuillet simple [19,5x25,5 cm] au recto manuscrit, l'intitulé au verso; vélin au tampon en tête de la "G. de Lyon - Douze Sols". Pliures horizontale et verticales. Bon état. [recto] 11 août 1776 par devant le notaire royal a montbrison soussigne et en presence des temoins cy après nommés est comparu jean chaut demeurant au bourg et paroisse de Chazelles sur Lavieu lequel de gré a vendu comme par les presentes il vend cedde quiite remet et transporte purement et simplement avec promesse de maintenir et faire louir envers et contre tous a jacques pialou le jeune laboureur demeurant au Bourg et paroisse de Chazelles icy present et acceptant trois cartonnees [cartonnée, ancienne mesure agraire: environ 1 000 m ] de terre a prendre sur plus grande contenue et du coté de . d'une terre appellee malafaure (?) situee pres Le Bourg dudit Chazelles, les dittes trois catonnees vendues joignant aux terres . morel de matin et Bise La surplus de la terre demeurant reservee au vendeur de Soir (?) et la terre de jean Rolle acquise par ce dernier dudit vendeur de midy sauf meilleurs confins avec des dittes trois cartonnees cy dessus vendues leurs entree sortie aisances appartenances et dependances ainsy que les dittes trois cartonnees se contiennent et comportent et que le dit vendeur et ses autheurs en ont jouis et en droit den jouir, ycelles vendues . quittes et exemptes de toutes charges dettes pensions privileges et hypotheques generalement quelconques a l'exeption du simple cens et . non asservagés jusqu'au jour et feste de toussaint ou st martin prochain. La presente vente faitte pour et moyennant le prix et la somme de cent vingt livres a compte de laquelle somme le dit acquereur en a presentement reellement et comptant paye en bonnes especes au cour (?) au dit vendeur celle de soixante six livres, qui le reconnoit s'en contente et dont quittance et . la somme de de cinquante quatre livres restantes le dit acquereur prommet et s'oblige la payer au dit vendeur de ce jourd'huy en un an avec les interests au taux et l'ordonnance, et reservant le dit vendeur jusqu'au final payement ses privileges et hypotheques sur la terre cy dessus vendue au moyen de tout ce que depuis le dit s'est devetu et de . et la terre ci dessus et . ledit acquereur avec pouvoir qu'il luy donne d'en prendre possession quand bon luy semblera meme dés . s'il le juge a propos faisant a son profit toutes les clauses de devant toute investiture translation de tous droits et titres et propriété donnation et toutes plus et mieux vallues et autres clauses . requises et necessaires Fait et passé audit montbrison etude après midy le onzieme aoust mil sept cent soixante seize en presence de sieur jean marie Couares maitre tailleur d'habits et jean baptiste mouillaud maitre boulanger temoins demeurants audit montbrison qui ont signés avec le dit pialoux acquereur non le dit Chaut pour ne le savoir faire ainsy qu'il la declaré de ce enquis sommé (?) aussy signé a . jacques pialoux Couares mouillaud et Labranche notaire Royal. Controllé a montbrison le dix neuf aoust mil sept cent soixante seize Recu une livre huit sols . au centième deniers le dit jour recu une livre quatorze sols Signé de borne ./. expedié a l'acquereur [signature] LabrancheRecu de pierre pialoux frere de jacques la somme quatre livres dix sols pour la presente expedition portée . et . .********************************************************************** *****************[verso] Vente d'une terre au prix de 120 [livres] passée par jean chaut & jacques pialoux, le 11 aoust 1776. Français Acte notarié.

MONTBRISON - 1789 - Parchemin à double feuillet [25x19 cm], 4 pages manuscrites, tampon de la Généralité de Lyon en tête. Pliure verticale. Bon état. Extrait des Registres / du Greffe du Baillage / de forest à montbrison // Entre Jean Basset scieur de long du / Bourg de Chazelle sur ladvieux / demandeur en consignation par flachere / souprocureur d'une part // Et Jacques Pralloux laboureur du / lieu de montplaisir paroisse de moingt / defendeur et défaillant d'autre part // Jean Baptiste Ravel garde chasse / comparant par chavassieu souprocureur / d'autre part // George faure laboureur, Benoitte faure fille majeure par Portier le Jeune souprocureur d'autre part // Et Marie Chaux fille de Jacques / Chaux procedant pour faire autorité, / tous de la parroisse de Chazelles opposants / et defendeurs à la dite consignation / par Rolle souprocureur d'autre part // Ouy lesdits flachere, chavassieu, / Portier lejeune et Rolle // Il est dit acte de la comparution /// de flachere pour le demandeur, de / celle de Chavassieu pour le dit Ravel, / de celle de portier lejeune pour george / et Benoite faure, de celle de Rolle / pour marie Chaux et Jacques Chaux / son pere, d. faute de comparution / contre Jacques Praloux et pour le / proffit que la partie de flachere est / autorisée à consigner et . / du sieur Receveur des consignations / de cette ville la somme de trois cent / quatre vingt dix neuf livres dix / neuf soles prix du contrat de vente/ à elle passé par le . le / huitieme may mil sept cent quatre / vingt huit René Beal. notaire, / Ensemble les . qui se trouveront / Echus, En se Retenant [?] neantmoins / par la partie de flachere les / extraits d'opposition par elle retirés / et signiffication d'ycelles faitte / audit Praloux, comme aussy /// les frais faits et à faire jusqu'a ladite / consignation, cout [?] levée, / communiquation et signiffication / de notre presente sentence et passé outre; / fait à montbrison par nous durand / antoine de Meaux, Ecuyer, seigneur / duperier, du Comté de Saint Just / en Chevallet et du marquisat durphé, / Conseiller du Roy, président lieutenant / general, juge domanial aux / Baillage, paix, Comté et Ressort / deforest à montbrison, secechaussée / de Roanne et saint Etienne . / audit montbrison, president / predidial subsistant audit / Baillage et Lieutenant general / de police de la ville et faux bourgs / dudit montbrison, sceant en / jugement le samedy vingt neuf / aoust mil sept cent quatre vingt / neuf // Et pour faire tous exploits /// et signiffication requises et / . . le premier . / ou . Royal Requis // Collationné // Dumont Greff. Français Vieux papiers.