Organisation Dea Cultca

Descripción

Organisation Dea Cultca Metz, Imp. Verronnais - in-8 - 10 p. Rousseurs sur les pages, tache d'humidité dans la marges des feuillets. Adoptée par le Tribunat, dans sa séance du 17 Germinal an dix. Table : Serment a prêter par les évêques, entre les mains du premier Consul ; Articles organiques, de la Loi du 16 Messidor an 9 de la République, relatifs à la religion catholique, apostolique et romaine, &c. ; Tableau de la circonscription des nouveaux archevêchés et évêchés de la France. Etat correct. N° de ref. del artículo 007523

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